ARTA WALLDECO ® - Décors muraux - 64700 Hendaye - France - Tél: [33] (0)5
59 56 41 64
-
contact@arta-walldeco.com
Propriété et administration: Brigitte Robin - Enregistrement CNIL N° ArgWc0382946G - Création du site :
Arta
Walldeco / 09 2017
HEBERGEMENT
OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RESPONSABILITE TECHNIQUE
Nous déclinons toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à ce site,
ou à la suite d'une intrusion malveillante. nous ne saurions être tenus
responsables d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou
tout matériel informatique.
Ce site est optimisé pour une définition de 1024 x 780 pour navigateurs et
tablettes.
Si vous constatez un disfonctionnement ou une anomalie sur le site, merci de
nous le signaler.
DONNEES PERSONNELLES**
Notre serveur n'est pas configuré pour collecter des informations
personnelles sur les visiteurs du site WallDeco.
La récupération des données à caractère personnel concerne uniquement les
utilisateurs ayant ouvert un compte sur le site de vente en ligne afin de
permettre leur identification lors de la vente des articles proposés sur le
site. ces données ne sont transmise à aucun organisme ou collecteurs
d'adresses.
PROPRIETE INTELECTUELLE ET DROIT DE REPRODUCTION
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les décors muraux en vente sur le site sont des modèles déposés.
Tous droits de reproduction réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation ou reproduction, toute exploitation partielle, par quelques procédés que ce soit, est prohibée et constituerait une
contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toute dérogation aux dispositions précédentes ne peut se faire sans l'autorisation de l'auteur et sous réserve
des conditions suivantes: Respect de l'intégrité des documents reproduits: pas de modification ni altération d'aucune sorte.
Citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement le nom de l'auteur ou l'adresse internet du site.
Le logo Arta WallDeco® est une marque déposée.
Toute représentation ou reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque est réservée.
**Conformément à la loi du 6 janvier 1978
article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)